SETARALogistics Soumission
Services

Exportations maritimes depuis l'Ontario.

Nous réservons le navire, amenons le conteneur vide de la rampe ferroviaire à votre quai, le ramenons chargé avant l'heure limite et déposons votre déclaration d'exportation à l'ASFC dans le SCDE quand elle est exigée.

Wagons porte-conteneurs dans un terminal intermodal
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Setara Logistics est un transitaire établi à Vaughan, en Ontario, qui réserve des exportations maritimes en conteneur complet pour les expéditeurs de l'Ontario. Nous réservons l'espace auprès de la ligne maritime, organisons le conteneur vide, le chargement à votre quai et le retour à la rampe ferroviaire avant l'heure limite, transmettons les documents d'expédition et déposons la déclaration d'exportation de l'ASFC dans le SCDE quand elle est exigée.

Cette page s'adresse aux exportateurs : comment un conteneur va de votre quai au navire, ce que les documents exigent de vous, et à quel moment une exportation peut rater son départ.

Acheminement

Comment un conteneur d'exportation va de votre quai au navire

Dans la RGT, le trajet routier d'un conteneur d'exportation commence et se termine habituellement à une rampe ferroviaire. La ligne maritime libère un conteneur vide sur votre réservation, à CN Brampton, à CPKC Vaughan ou à un dépôt qu'elle désigne. Setara Transport l'amène à votre quai, vous le chargez, puis Setara Transport le ramène à la rampe. Le chemin de fer le transporte ensuite jusqu'au port prévu par la ligne, par exemple Montréal ou Halifax sur la côte Est, ou Vancouver ou Prince Rupert sur la côte Ouest, où il est chargé à bord du navire.

C'est la ligne maritime qui fixe les dates. Sa confirmation de réservation indique la fenêtre de réception et les heures limites : la date la plus hâtive de retour du conteneur chargé, l'heure limite des documents et l'heure limite de la marchandise. À une rampe intérieure, l'heure limite de la marchandise tombe plusieurs jours avant le départ du navire, et la ligne peut changer ces dates, parfois avec peu de préavis. Nous planifions votre date de chargement à partir de l'heure limite. Notre guide des rampes ferroviaires de la RGT explique le fonctionnement de CN Brampton et de CPKC Vaughan.

Comment ça roule

Que se passe-t-il entre la réservation et le navire ?

01
Réservation

Vous nous envoyez la marchandise, le poids, le type de conteneur, l'adresse de chargement et la destination. Nous réservons l'espace auprès de la ligne maritime et confirmons la fenêtre de réception et les heures limites.

02
Vide à votre quai

La ligne libère un conteneur vide sur la réservation. Setara Transport le prend à la rampe ou au dépôt et l'amène à votre quai.

03
Chargement et déclaration

Vous chargez et scellez le conteneur. Nous transmettons la MBV et les instructions de connaissement à la ligne, et déposons la déclaration au SCDE quand elle est exigée.

04
Retour à la rampe

Setara Transport ramène le conteneur chargé à la rampe pendant la fenêtre de réception. Le chemin de fer l'achemine au port, et la ligne émet le connaissement une fois le conteneur à bord.

Pas assez pour un conteneur complet ? Une exportation peut aussi partir en groupage maritime (LCL) ou par avion. Demandez une soumission LCL ou une soumission de fret aérien.

Déclaration d'exportation

Quand faut-il une déclaration d'exportation au SCDE ?

Les exportations sont déclarées à l'ASFC par voie électronique, dans le Système canadien de déclaration des exportations (SCDE, ou CERS en anglais). Les formulaires papier B13A ne sont plus utilisés. Les marchandises non contrôlées expédiées aux États-Unis pour y être utilisées n'ont pas besoin de déclaration. Les envois outre-mer, eux, en ont habituellement besoin. Consultez le guide d'exportation de l'ASFC pour connaître les règles en vigueur pour vos marchandises.

L'ASFC permet à un transitaire de déposer la déclaration pour l'exportateur, et nous la déposons pour vous. Vous restez responsable de l'exactitude des renseignements; nous partons donc de votre facture commerciale et vérifions les détails avec vous.

Pour le fret maritime, la déclaration doit être déposée pas moins de 48 heures avant le chargement des marchandises à bord du navire. Le SCDE émet alors un numéro de la preuve de déclaration, et le transporteur en a besoin avant que les marchandises quittent le Canada. L'heure limite des documents de la ligne tombe habituellement plus tôt; nous déposons donc la déclaration dès que vos documents sont définitifs.

En savoir plus sur la déclaration d'exportation

Pour que nous puissions déposer pour vous, votre numéro d'entreprise doit être inscrit pour l'exportation auprès de l'ASFC : un compte du programme d'exportation (RM), ouvert dans le portail client de la GCRA. L'ASFC relie ensuite votre compte au nôtre dans le SCDE.

Les marchandises inscrites sur la Liste des marchandises et technologies d'exportation contrôlée, ou destinées à un pays de la Liste des pays visés, exigent un permis d'exportation d'Affaires mondiales Canada avant leur départ. Le numéro du permis figure sur la déclaration. Une déclaration tardive ou erronée peut entraîner des pénalités de l'ASFC, et une déclaration peut être modifiée ou annulée si un détail change.

Documents

Quels documents faut-il pour un conteneur d'exportation ?

De votre côté

Presque tout part de votre facture commerciale. Ayez ces documents prêts avant l'heure limite :

  • Une facture commerciale qui décrit les marchandises et le montant dû par l'acheteur
  • Une liste de colisage qui détaille le contenu de chaque conteneur
  • Un certificat d'origine ou d'assurance, si votre acheteur en demande un
  • Un permis d'exportation, si les marchandises ou la destination sont contrôlées
  • Les documents exigés par le pays de destination avant le départ, que votre acheteur peut confirmer

Pour la ligne maritime

Avant l'heure limite, la ligne a besoin de :

  • La masse brute vérifiée (MBV, VGM en anglais) du conteneur empoté, signée par l'expéditeur
  • Les instructions de connaissement, pour qu'elle puisse émettre le connaissement
  • Le numéro de la preuve de déclaration du SCDE, quand une déclaration est exigée

Un connaissement maritime peut être négociable. Dites-nous à la réservation comment votre acheteur a besoin qu'il soit émis.

Chaque conteneur d'exportation chargé exige une masse brute vérifiée : le poids total du conteneur et de tout son contenu. Pesez le conteneur empoté sur du matériel de pesage certifié, ou pesez tout ce que vous chargez et ajoutez la tare inscrite sur le conteneur. La ligne maritime en a besoin avant de pouvoir charger le conteneur.

Destinations

Où expédiez-vous ?

De Toronto à la République dominicaine

Fret maritime de l'Ontario vers Caucedo ou Río Haina, près de Saint-Domingue. Ce dont votre acheteur a besoin pour dédouaner les marchandises, et comment demander un tarif.

Expédier en République dominicaine

De Toronto à l'Afrique de l'Ouest

Fret maritime de l'Ontario vers des ports comme Tema, Lagos, Lomé, Abidjan, Dakar et Cotonou, et les bordereaux de suivi des cargaisons que certains exigent.

Expédier en Afrique de l'Ouest

Une autre destination ? Indiquez le port de destination dans votre demande de soumission et nous vous proposerons un acheminement.

Coûts et délais

Combien ça coûte, et combien de temps ça prend ?

Frais d'une exportation

Selon l'Incoterm et l'acheminement, attendez-vous à certains de ces frais :

  • Camionnage entre la rampe et votre quai
  • Temps d'attente pendant le chargement du conteneur
  • Transport ferroviaire jusqu'au port et frais de rampe
  • Manutention au terminal portuaire
  • Frais de documentation et de connaissement
  • Fret maritime
  • Entreposage, surestaries ou détention si le conteneur dépasse son temps libre

Ce qui fait varier le coût et le délai

Il n'existe pas de tarif ni de délai unique pour l'exportation. Ces facteurs font varier les deux :

  • Port de destination et horaire de la ligne
  • Transbordement en route
  • Taille et poids du conteneur
  • Heure limite à la rampe et disponibilité du rail
  • Saison
  • Documents prêts avant l'heure limite
  • Rapidité de vos réponses aux questions

Demandez-nous de soumissionner ensemble le camionnage, le rail et le fret maritime, pour connaître le coût complet avant de donner votre prix à l'acheteur.

Questions des exportateurs

FAQ sur l'exportation depuis l'Ontario.

Faut-il une déclaration d'exportation pour expédier aux États-Unis ?

Non, pas pour des marchandises non contrôlées expédiées aux États-Unis pour y être utilisées. Si les marchandises exigent un permis d'exportation, le permis reste nécessaire. Les marchandises qui ne font que transiter par les États-Unis vers un autre pays exigent une déclaration.

Quand une déclaration d'exportation au SCDE est-elle exigée ?

Pour les marchandises commerciales d'une valeur de 2 000 $ CA ou plus expédiées vers tout pays autre que les États-Unis, et pour les marchandises qui exigent un permis, un certificat ou une licence, quelle que soit leur valeur. Consultez le guide d'exportation de l'ASFC pour connaître les règles en vigueur.

Un transitaire peut-il déposer ma déclaration d'exportation ?

Oui. L'ASFC permet à un transitaire de la déposer pour l'exportateur, et nous la déposons dans le SCDE. Votre numéro d'entreprise doit d'abord avoir un compte du programme d'exportation (RM). Vous restez responsable de l'exactitude de la déclaration.

Quand faut-il déposer la déclaration pour le fret maritime ?

Pas moins de 48 heures avant le chargement des marchandises à bord du navire. L'heure limite des documents de la ligne maritime tombe habituellement plus tôt, alors nous déposons dès que vos documents sont définitifs. Le transporteur a besoin du numéro de la preuve de déclaration avant que les marchandises quittent le Canada.

Qu'est-ce que la MBV (VGM) ?

La masse brute vérifiée : le poids total du conteneur empoté. L'expéditeur la signe et la transmet à la ligne maritime avant l'heure limite, et la ligne en a besoin pour charger le conteneur. Pesez le conteneur empoté sur du matériel de pesage certifié, ou pesez tout son contenu et ajoutez la tare du conteneur.

Qui fait le camionnage entre la rampe et mon quai ?

Setara Transport s'occupe du camionnage dans la RGT. Le camion prend le conteneur vide à CN Brampton, à CPKC Vaughan ou au dépôt désigné par la ligne, puis ramène le conteneur chargé à la rampe avant l'heure limite. Conteneurs complets seulement. Nous ne transportons ni LTL ni charges partielles.

Que se passe-t-il si mon conteneur rate l'heure limite ?

Il peut rater son départ et attendre le navire suivant, et des frais peuvent s'accumuler pendant l'attente. C'est pourquoi nous planifions votre date de chargement à partir de l'heure limite et envoyons les documents tôt.

Combien de temps prend une exportation depuis l'Ontario ?

Cela dépend de l'acheminement : le trajet ferroviaire, la traversée, tout transbordement et le port de destination. Nous ne publions pas de délai de transit générique. À la réservation, vous recevez l'horaire de la ligne pour votre acheminement.

Un conteneur à exporter depuis l'Ontario ?

Envoyez-nous les détails et nous reviendrons avec un tarif ferme.

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