PARS ou PAPS : le dédouanement transfrontalier, expliqué

En bref

PARS va vers le nord, des États-Unis vers le Canada, et est transmis à l'ASFC. PAPS va vers le sud, du Canada vers les États-Unis, et est transmis à l'agence américaine CBP. Les deux permettent de transmettre l'entrée douanière avant que le camion n'atteigne la frontière, pour qu'un envoi dédouané traverse sans trier de paperasse au poste primaire. Avec Setara, cette entrée est produite par notre courtier en douane partenaire agréé, tandis que le transporteur s'occupe du manifeste électronique.

Ce qu'est PARS et comment ça fonctionne

PARS signifie Pre-Arrival Review System, le système d'examen avant arrivée. C'est le programme de l'ASFC pour le fret qui entre au Canada depuis les États-Unis. Un courtier en douane transmet la demande de mainlevée à l'ASFC avant l'arrivée du camion, pour que l'envoi soit examiné et, dans la plupart des cas, dédouané pendant qu'il est encore sur la route.

Le lien entre le camion et l'entrée est un code-barres. Une étiquette PARS, formée du code de transporteur et d'un numéro d'envoi unique, est apposée sur la facture commerciale et voyage avec la charge. Le courtier associe sa demande de mainlevée à ce même code-barres. À la frontière, le chauffeur présente la facture avec code-barres, l'agent de l'ASFC la balaie, et le système renvoie le statut de l'envoi.

Ce qu'est PAPS et comment ça fonctionne

PAPS signifie Pre-Arrival Processing System, le système de traitement avant arrivée. C'est l'équivalent de l'agence américaine CBP pour le fret qui passe du Canada aux États-Unis. Un courtier en douane américain produit l'entrée par rapport à un code-barres PAPS avant que le camion n'atteigne le passage.

Le mécanisme reflète celui de PARS. Le code-barres PAPS est formé du code SCAC du transporteur et d'un numéro d'envoi, apposé sur la facture et associé à l'entrée du courtier. Au poste, le CBP balaie le code-barres et l'envoi est dédouané ou renvoyé pour un examen plus poussé. Même idée, direction inverse, agence différente.

Où s'insèrent les manifestes ACI et ACE

L'entrée PARS ou PAPS n'est qu'une moitié d'un passage. Le transporteur doit aussi transmettre un rapport de fret électronique, et c'est une transmission distincte. Vers le Canada, c'est le manifeste électronique ACI de l'ASFC; vers les États-Unis, c'est le manifeste électronique ACE du CBP. Les deux couvrent le camion, le chauffeur et la cargaison au niveau du moyen de transport.

Les deux pièces doivent concorder. Le courtier produit la demande de mainlevée liée au code-barres PARS ou PAPS, et le transporteur transmet le manifeste qui renvoie à ce même envoi. Quand le chauffeur arrive au primaire et que l'agent balaie le code-barres, les deux dossiers devraient déjà être au dossier. C'est pourquoi l'entrée est produite par notre courtier en douane partenaire agréé tandis que le transporteur détient le manifeste : deux déclarants, deux systèmes, un seul envoi.

Qui fait quoi avant la frontière

Pour un passage sans accroc, trois parties ont chacune un rôle. L'expéditeur ou exportateur produit une facture commerciale exacte et la remet tôt au courtier, avec le code-barres apposé. Le transporteur transmet le manifeste électronique ACI ou ACE et garde les documents avec code-barres dans la cabine. Le courtier en douane produit l'entrée de mainlevée et surveille l'avis de mainlevée.

Setara se tient au croisement des trois. Nous déplaçons le fret avec le camionnage transfrontalier, veillons à ce que le code-barres et le manifeste soient gérés, et acheminons l'entrée à un courtier pour que rien ne soit produit à la dernière minute. Si vous vous demandez encore si vous avez besoin d'un courtier, notre guide sur le besoin d'un courtier en douane au Canada en fait le tour.

Comment Setara gère PARS et PAPS

Setara est un transitaire établi dans la RGT, à Vaughan, en Ontario. Sur un mouvement transfrontalier, nous réservons le camion par l'entremise de Setara Transport et de notre réseau de transporteurs vérifiés, apposons le code-barres PARS ou PAPS sur vos documents, et veillons à ce que le manifeste électronique ACI ou ACE soit transmis à temps. L'entrée douanière elle-même est produite par notre courtier en douane partenaire agréé, puisque nous sommes un transitaire et non un courtier en douane. Consultez nos pages coordination douanière et transfrontalier pour voir comment les pièces s'imbriquent. Nous pouvons aussi coordonner les mouvements de conteneurs au port de Montréal par l'entremise de transporteurs partenaires quand un envoi passe par là.